Siège social :

Comité Départemental Olympique et Sportif d’Eure-et-Loir
5 rue du petit Réau 28300 Lèves
Tel : 09.84.38.25.07
Mail : eureetloir@franceolympique.com

Directeur de la publication :

Président du CDOS 28.

Conception et rédaction :

Salariés et bénévoles du CDOS 28.

Propriété intellectuelle et industrielle :

Le site www.sport28.fr est la propriété exclusive du CDOS d’Eure-er-Loir.
L’ensemble de son contenu et notamment les textes, présentations, illustrations, photographies et les
documents téléchargeables sont protégés par les droits d’auteurs.
A ce titre, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il
soit est formellement interdite conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la propriété
intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur
de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant
du Code de la propriété intellectuelle.

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Conditions d’utilisation du site Internet www.sport28.fr

Le Comité Départemental Olympique et Sportif d’Eure-et-Loir met en œuvre tous les moyens dont il
dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour de son site internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude
des informations auprès du CDOS 28 et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
Le CDOS 28 n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice
direct ou indirect pouvant en découler.

Politique de confidentialité et données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site Internet sans avoir à décliner votre identité et à
fournir des informations personnelles vous concernant.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par
notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom,
votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone.
Tel est le cas lorsque vous désirez nous contacter par notre formulaire ou souscrire à nos services
(inscription à la newsletter, inscription à une formation, réservation de salles, matériels…). Dans tous
les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles mais alors vous ne pourrez pas utiliser
les services du site.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors
d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de
notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP,
le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à
améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

Loi informatique et libertés

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatisé
et sont destinées au secrétariat de l’établissement.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée,
vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Ces droits peuvent être exercés directement par courrier ou par e-mail adressé au siège de l’association
CDOS 28.

Cookies

Le site www.sport28.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de
statistiques et d’affichage.
Un cookie est une information déposée sur votre disque dure par le serveur du site que vous visitez.
Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel
un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.